L ’impôt sur le revenu, qui concerne près de seize millions de contribuables en France. Il reste assez complexe à appréhender, puisque certains en sont exonérés, et d’autres peuvent, grâce notamment aux niches fiscales, le réduire partiellement ou totalement. Tous les ans, la loi de finances fixe les nouvelles règles applicables aux revenus et investissements "déclarables".
Les impôts locaux regroupent quant à eux deux taxes distinctes : la taxe d’habitation, que paient locataires et propriétaires occupant un bien d’habitation. Son coût est variable selon deux critères principaux que sont la taille du logement et la localité.
La taxe foncière est due par les propriétaires. Elle est calculée sur la base de la valeur cadastrale des propriétés bâties, et fonction d’un taux d’imposition voté par les collectivités territoriales. Ces taux sont extrêmement variables d’une commune à l’autre ; le montant à régler pour un même bien immobilier est donc différent selon la commune. Pour ces deux taxes, plusieurs cas d’exonération partielle ou totale existent selon la situation du contribuable.
La taxe foncière est due par les propriétaires. Elle est calculée sur la base de la valeur cadastrale des propriétés bâties, et fonction d’un taux d’imposition voté par les collectivités territoriales. Ces taux sont extrêmement variables d’une commune à l’autre ; le montant à régler pour un même bien immobilier est donc différent selon la commune. Pour ces deux taxes, plusieurs cas d’exonération partielle ou totale existent selon la situation du contribuable.
L’impôt de solidarité sur la Fortune (ISF), ensuite, s’applique sur le « patrimoine net des ménages ». Contrairement aux trois premiers, c’est un impôt déclaratif, qui concerne les contribuables dont le patrimoine taxable est supérieur à 790 000 €. En France, quelque 770 000 foyers ont rempli une déclaration. Ici encore, certains mécanismes permettent de réduire, voire de supprimer cet impôt…
La fiscalité de l’épargne : elle semble parfois indolore, mais elle existe ! La fiscalité des produits d’épargne est parfois difficile à appréhender, car les particuliers ont parfois le choix entre deux modes d’imposition. Certains placements sont totalement exonérés, d’autres taxés au premier euro, d’autres encore connaissent un régime spécial…
bref ! rien n’est simple en la matière.
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